BSM - Signalisation Mobilier Urbain

Mentions légales

Siège Social : rue Jean EPIVENT – 22 590 PORDIC
Capital 10 000 €
RCS Saint-Brieuc 53962685300029

Hébergement : Elyazalée

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Bretagne Signalisation Marquage est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Bretagne Signalisation Marquage et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Bretagne Signalisation Marquage. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Bretagne Signalisation Marquage se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Bretagne Signalisation Marquage et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Bretagne Signalisation Marquage.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site de sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Bretagne Signalisation Marquage. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Bretagne Signalisation Marquage se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Bretagne Signalisation Marquage saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site Bretagne Signalisation Marquage et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Bretagne Signalisation Marquage ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Bretagne Signalisation Marquage.
  • Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Bretagne Signalisation Marquage, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Bretagne Signalisation Marquage lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Bretagne Signalisation Marquage des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site Bretagne Signalisation Marquage renonce à exercer tout recours contre Bretagne Signalisation Marquage dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Bretagne Signalisation Marquage.